Pour autant, avec ou sans manifestations de la part d’éventuels auteurs, le droit est susceptible de ne pas sanctionner notre utilisation des œuvres.

D’une part, l’article L. 122-5, 3°, a) du Code de la propriété intellectuelle autorise les courtes citations justifiées par le caractère pédagogique, scientifique ou informatif de l’œuvre citante. Constitue selon nous, une telle œuvre, le site ABRÉACTIONS ASSOCIATIONS consacré à la psychanalyse, dont le but, en reproduisant certains clichés, n’est pas de concurrencer les photographes mais bien d’illustrer les articles des auteurs, eux-mêmes protégeables par la propriété littéraire.

Certes les citations de photographies sont rarement courtes au sens de partielles. Néanmoins, un courant doctrinal et jurisprudentiel invite le droit à adapter la notion de courtes citations à l’œuvre artistique en s’attachant notamment au format, réduit, de la reproduction. De plus, la directive européenne du 22 mai 2002, en son article 5, 3°, d) dont il faudra attendre la transposition en droit français, n’a pas repris l’adjectif " court " pour qualifier l’exception du droit de citation, expression flagrante et honorable du pragmatisme de l’Union européenne. Enfin, ce même article exige l’indication de la source et du nom de l’auteur de l’œuvre citée, comme l’exige d’ailleurs aujourd’hui l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, " à moins que cela ne s’avère impossible ", situation dans laquelle se trouve justement ABRÉACTIONS ASSOCIATIONS.

D’autre part, l’article 5, 5° de la directive européenne du 22 mai 2002 introduit le triple test de la Convention de Berne. Cette technique inspirée du fair use du copyright américain conduit à s’interroger sur l’effet de l’utilisation de l’œuvre d’autrui. La directive dispose que " des exceptions au droit d’auteur sont applicables dans certains cas spéciaux qui ne portent pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre ni ne causent un préjudice injustifié aux intérêts légitimes du titulaire du droit ". Une partie de la jurisprudence française et de la doctrine revendiquent un tel raisonnement économique. Or la reproduction de photographies de psychanalystes sur notre site ABRÉACTIONS ASSOCIATIONS apparaît raisonnable et non concurrentielle des clichés.

Il nous apparaît donc que le droit communautaire ne sanctionnerait pas les reproductions photographiques pratiquées sur le site de notre association.

En conséquence, si nous plébiscitons la réaction d’auteurs, nous savons notre pratique non seulement adaptée au monde des nouvelles technologies, mais également conforme à l’esprit des textes communautaires.